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NOS ACTIONS AU SERVICE DE LA SANTÉ AU TRAVAIL

Nos équipes pluridisciplinaires interviennent sur demande du Médecin du travail après analyse de la situation dans l’entreprise.

Les différents services proposés par le SIST-AMB ont pour objectif de préserver la santé des salariés au travail.

Au contact direct des entreprises adhérentes, le SIST-AMB connaît bien le monde du travail, ainsi que l’état de santé des salariés et peut ainsi faire des recommandations pertinentes. Mais parce qu’il accorde une grande place à l’écoute, à l’observation et au dialogue, le SIST-AMB co-construit avec les professionnels les actions et les solutions qui correspondent à leurs besoins, dans le respect total bien entendu des exigences prévues par la loi.

Le SIST-AMB est ainsi le véritable partenaire de la santé au travail des entreprises et des salariés du secteur Arve Mont-Blanc.

Suivi de l’état de santé des salariés

Depuis le 1er janvier 2017, le suivi individuel de santé au travail a évolué dans le cadre de la loi El KHOMRI.
Le suivi de santé reste obligatoire tout au long de la carrière professionnelle des salariés, il est désormais individualisé et varie selon l’âge, l’état de santé, les conditions de travail et les risques professionnels du poste. Le type de rendez-vous et la périodicité du suivi sont donc différents d’un salarié à l’autre.

Les salariés qui ne sont pas exposés à des risques particuliers bénéficient d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) 3 mois maximum après leur embauche, puis tous les 3 à 5 ans. Cette VIP peut être menée par le Médecin du travail, le collaborateur médecin ou l’infirmier en santé au travail qui délivre une attestation de suivi au salarié.
 

Situation de dispense de VIP

Si toutes les conditions suivantes sont remplies, un salarié peut être dispensé d’une VIP :

  • Le salarié a bénéficié d’une VIP dans les 5 ans précédant son embauche (délai ramené à 3 ans pour un travailleur handicapé, invalide ou d’un travailleur de nuit et à 2 ans pour un travailleur temporaire)
  • Il occupe un poste identique avec des risques d’exposition équivalents
  • Le Médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude ou de la dernière attestation de suivi
  • Aucune mesure d’aménagement de poste n’a été préconisée et/ou aucun avis d’inaptitude n’a été délivré dans les 5 dernières années (dans les 3 dernières années pour les travailleurs handicapés, titulaires d’une pension d’invalidité et les travailleurs de nuit).

Les salariés dont le poste présente des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité bénéficient d'un suivi individuel renforcé. 3 catégories de salariés sont concernées :

Les salariés exposés aux risques suivantsLes salariés affectés à des postes pour lesquels le Code du travail prévoit un examen d'aptitude spécifiquesLes salariés affectés à des postes que l'employeur déclare comme présentant des risques particuliers
  • Amiante
  • Plomb
  • Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR / 1A et 1B)
  • Agents biologiques des groupes 3 et 4
  • Rayonnements ionisants
  • Milieu hyperbare
  • Chute de hauteur (lors de montage / démontage d'échafaudages)
  • Les jeunes de - de 18 ans affectés sur des postes dangereux réglementés (art. R 4153-40 du Code du travail)
  • Les salariés menant des travaux sous tension (habilitation électrique obligatoire)
  • Les salariés ayant une autorisation de conduite (CACES), par exemple d'un engin de levage
  • Les salariés ayant recours à la manutention manuelle au-delà de 55kg
Après avis du médecin du travail et du CHSCT ou des délégués du personnel, l'employeur peut compléter la liste des postes présentant des risques particuliers.
Cette liste doit être motivée par écrit et transmise au service de santé au travail.

Ces salariés bénéficient d’un examen médical d’aptitude réalisé par un Médecin du travail, avant l’affectation au poste. Le Médecin du travail délivre un avis d’aptitude ou d’inaptitude au salarié, ainsi qu’à l’employeur. Cet examen est renouvelé tous les 2 à 4 ans selon les cas.

Situation de dispense d’examen médical d’aptitude :

Si toutes les conditions suivantes sont remplies, un salarié peut être dispensé d’un examen médical d’embauche :

  • Le salarié a bénéficié d’un tel examen dans les 2 ans précédant son embauche
  • Il occupe un poste identique avec des risques d’exposition équivalents
  • Le Médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude du salarié
  • Aucune mesure d’aménagement de poste n’a été préconisée et/ou aucun avis d’inaptitude n’a été délivré dans les 2 dernières années

Visite à la demande

Le salarié peut bénéficier d’un examen par le Médecin du travail à la demande de l’employeur ou à la demande du salarié sans obligation d’avertir l’employeur.
Cette demande ne doit entrainer aucune sanction pour le salarié demandeur.

Visite de pré-reprise

dans le cadre d’un arrêt de travail de plus de 3 mois, une visite peut être organisée avant la reprise du travail, à l’initiative du salarié, du Médecin traitant, ou du Médecin conseil de l’Assurance Maladie. Elle permet de préparer le retour au travail du salarié, en identifiant les éventuelles difficultés liées à son état de santé, ainsi que les solutions que le Médecin peut préconiser, afin de favoriser le maintien dans l’emploi du salarié :

  • des aménagements et des adaptations du poste de travail
  • la recherche d’un reclassement
  • des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement ou la réorientation professionnelle.

Les recommandations formulées par le Médecin du travail sont transmises, avec l’accord du salarié, à l’employeur ou au Médecin conseil de la Caisse d’Assurance Maladie, pour que tout soit mis en œuvre en vue de favoriser le maintien en emploi.
Cette visite n’a pas de conséquence sur l’arrêt de travail et ne conduit pas à délivrer un avis d’aptitude ou d’inaptitude.

La visite de reprise

Pratiquée par le Médecin du travail, cette visite médicale de reprise est obligatoire dans les seuls cas suivants :

  • après une absence pour maladie professionnelle
  • après un congé maternité
  • après une absence d’au moins 30 jours pour accident du travail et pour maladie ou accident non professionnel

Cette visite doit avoir lieu lors de la reprise, au plus tard dans un délai de huit jours et donne lieu à la délivrance d’une attestation ou d’une fiche d’aptitude.

 

Lors de la première visite, un dossier médical en santé du travail du salarié est mis en place.

Les salariés qui ne sont pas exposés à des risques particuliers bénéficient d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) 3 mois maximum après leur embauche, puis tous les 3 à 5 ans. Cette VIP peut être menée par le Médecin du travail, le collaborateur médecin ou l’infirmier en santé au travail qui délivre une attestation de suivi au salarié.
 

Situation de dispense de VIP

Si toutes les conditions suivantes sont remplies, un salarié peut être dispensé d’une VIP :

  • Le salarié a bénéficié d’une VIP dans les 5 ans précédant son embauche (délai ramené à 3 ans pour un travailleur handicapé, invalide ou d’un travailleur de nuit et à 2 ans pour un travailleur temporaire)
  • Il occupe un poste identique avec des risques d’exposition équivalents
  • Le Médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude ou de la dernière attestation de suivi
  • Aucune mesure d’aménagement de poste n’a été préconisée et/ou aucun avis d’inaptitude n’a été délivré dans les 5 dernières années (dans les 3 dernières années pour les travailleurs handicapés, titulaires d’une pension d’invalidité et les travailleurs de nuit).

Les salariés dont le poste présente des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité bénéficient d'un suivi individuel renforcé. 3 catégories de salariés sont concernées :

Les salariés exposés aux risques suivantsLes salariés affectés à des postes pour lesquels le Code du travail prévoit un examen d'aptitude spécifiquesLes salariés affectés à des postes que l'employeur déclare comme présentant des risques particuliers
  • Amiante
  • Plomb
  • Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR / 1A et 1B)
  • Agents biologiques des groupes 3 et 4
  • Rayonnements ionisants
  • Milieu hyperbare
  • Chute de hauteur (lors de montage / démontage d'échafaudages)
  • Les jeunes de - de 18 ans affectés sur des postes dangereux réglementés (art. R 4153-40 du Code du travail)
  • Les salariés menant des travaux sous tension (habilitation électrique obligatoire)
  • Les salariés ayant une autorisation de conduite (CACES), par exemple d'un engin de levage
  • Les salariés ayant recours à la manutention manuelle au-delà de 55kg
Après avis du médecin du travail et du CHSCT ou des délégués du personnel, l'employeur peut compléter la liste des postes présentant des risques particuliers.
Cette liste doit être motivée par écrit et transmise au service de santé au travail.

Ces salariés bénéficient d’un examen médical d’aptitude réalisé par un Médecin du travail, avant l’affectation au poste. Le Médecin du travail délivre un avis d’aptitude ou d’inaptitude au salarié, ainsi qu’à l’employeur. Cet examen est renouvelé tous les 2 à 4 ans selon les cas.

Situation de dispense d’examen médical d’aptitude :

Si toutes les conditions suivantes sont remplies, un salarié peut être dispensé d’un examen médical d’embauche :

  • Le salarié a bénéficié d’un tel examen dans les 2 ans précédant son embauche
  • Il occupe un poste identique avec des risques d’exposition équivalents
  • Le Médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude du salarié
  • Aucune mesure d’aménagement de poste n’a été préconisée et/ou aucun avis d’inaptitude n’a été délivré dans les 2 dernières années

Visite à la demande

Le salarié peut bénéficier d’un examen par le Médecin du travail à la demande de l’employeur ou à la demande du salarié sans obligation d’avertir l’employeur.
Cette demande ne doit entrainer aucune sanction pour le salarié demandeur.

Visite de pré-reprise

dans le cadre d’un arrêt de travail de plus de 3 mois, une visite peut être organisée avant la reprise du travail, à l’initiative du salarié, du Médecin traitant, ou du Médecin conseil de l’Assurance Maladie. Elle permet de préparer le retour au travail du salarié, en identifiant les éventuelles difficultés liées à son état de santé, ainsi que les solutions que le Médecin peut préconiser, afin de favoriser le maintien dans l’emploi du salarié :

  • des aménagements et des adaptations du poste de travail
  • la recherche d’un reclassement
  • des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement ou la réorientation professionnelle.

Les recommandations formulées par le Médecin du travail sont transmises, avec l’accord du salarié, à l’employeur ou au Médecin conseil de la Caisse d’Assurance Maladie, pour que tout soit mis en œuvre en vue de favoriser le maintien en emploi.
Cette visite n’a pas de conséquence sur l’arrêt de travail et ne conduit pas à délivrer un avis d’aptitude ou d’inaptitude.

La visite de reprise

Pratiquée par le Médecin du travail, cette visite médicale de reprise est obligatoire dans les seuls cas suivants :

  • après une absence pour maladie professionnelle
  • après un congé maternité
  • après une absence d’au moins 30 jours pour accident du travail et pour maladie ou accident non professionnel

Cette visite doit avoir lieu lors de la reprise, au plus tard dans un délai de huit jours et donne lieu à la délivrance d’une attestation ou d’une fiche d’aptitude.

 

Lors de la première visite, un dossier médical en santé du travail du salarié est mis en place.

Aide à l'évaluation des risques

Dans l’année qui suit l’adhésion d’une entreprise au SIST-AMB, une Fiche Entreprise doit être réalisée. Ce document est obligatoire, quel que soit le nombre de salariés. Il est réalisé à la suite d’une première étude de terrain, en vue de mettre en place une démarche de prévention.
Sur cette fiche, figurent les différents risques professionnels propres à l’entreprise et l’effectif des salariés qui y sont exposés.

Elle est remise à l’employeur qui doit la tenir à la disposition du Médecin inspecteur du travail et du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE), en cas de contrôle. Elle peut aussi être consultée par les agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et par ceux des organismes professionnels de santé, de sécurité et des conditions de travail.

Elle doit être mise à jour.

Chaque entreprise a l’obligation d’évaluer les risques de ses activités pour la santé et la sécurité de ses collaborateurs et de mettre en place les actions de prévention pertinentes.
Les résultats de cette évaluation sont formalisés dans un Document Unique d’Évaluation des Risques professionnels, mis à la disposition des salariés, du médecin du travail et de l’inspecteur du travail sur demande.

La mise à jour de ce document unique est annuelle.

Les équipes du SIST-AMB peuvent vous accompagner dans cette démarche. Cette prestation est comprise dans votre prestation.

Dans l’année qui suit l’adhésion d’une entreprise au SIST-AMB, une Fiche Entreprise doit être réalisée. Ce document est obligatoire, quel que soit le nombre de salariés. Il est réalisé à la suite d’une première étude de terrain, en vue de mettre en place une démarche de prévention.
Sur cette fiche, figurent les différents risques professionnels propres à l’entreprise et l’effectif des salariés qui y sont exposés.

Elle est remise à l’employeur qui doit la tenir à la disposition du Médecin inspecteur du travail et du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE), en cas de contrôle. Elle peut aussi être consultée par les agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et par ceux des organismes professionnels de santé, de sécurité et des conditions de travail.

Elle doit être mise à jour.

Chaque entreprise a l’obligation d’évaluer les risques de ses activités pour la santé et la sécurité de ses collaborateurs et de mettre en place les actions de prévention pertinentes.
Les résultats de cette évaluation sont formalisés dans un Document Unique d’Évaluation des Risques professionnels, mis à la disposition des salariés, du médecin du travail et de l’inspecteur du travail sur demande.

La mise à jour de ce document unique est annuelle.

Les équipes du SIST-AMB peuvent vous accompagner dans cette démarche. Cette prestation est comprise dans votre prestation.

Prévention des risques professionnels

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Évaluation de l’exposition des salariés à différents risques : bruit, vibrations, ambiance thermique, travail sur écran, produits chimiques dangereux, etc.
  • Préconisations d’actions pour réduire cette exposition, et suivi de leur mise en œuvre.

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Analyse des contraintes et aménagement des postes de travail, afin de prévenir les troubles physiques liés à une activité.
  • Conseil sur la mise en place de nouvelles techniques de production, les modifications d’équipements, l’aménagement de bureaux et d’ateliers.

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Intervention en entreprises et formations sur différents risques liés à la santé au travail.
  • Remise de documents d’information, plaquettes de sensibilisation, etc.

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Sensibiliser le service des Ressources Humaines, les managers sur les risques psycho-sociaux.
  • Accompagner l’entreprise dans l’identification et la prévention du stress au travail.
  • Proposer des actions de préventions pour améliorer les relations conflictuelles entre des personnes.

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Évaluation de l’exposition des salariés à différents risques : bruit, vibrations, ambiance thermique, travail sur écran, produits chimiques dangereux, etc.
  • Préconisations d’actions pour réduire cette exposition, et suivi de leur mise en œuvre.

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Analyse des contraintes et aménagement des postes de travail, afin de prévenir les troubles physiques liés à une activité.
  • Conseil sur la mise en place de nouvelles techniques de production, les modifications d’équipements, l’aménagement de bureaux et d’ateliers.

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Intervention en entreprises et formations sur différents risques liés à la santé au travail.
  • Remise de documents d’information, plaquettes de sensibilisation, etc.

Ces actions de préventions constituent le quotidien de l’équipe du SIST-AMB qui travaille en étroite collaboration avec les entreprises qu’elle accompagne. Le SIST-AMB privilégie une démarche participative, dans laquelle les salariés sont pleinement acteurs de leur propre prévention.

  • Sensibiliser le service des Ressources Humaines, les managers sur les risques psycho-sociaux.
  • Accompagner l’entreprise dans l’identification et la prévention du stress au travail.
  • Proposer des actions de préventions pour améliorer les relations conflictuelles entre des personnes.

Maintien dans l’emploi

Au cours de sa carrière professionnelle, un salarié peut être confronté à une situation d’inaptitude médicale (ou de risque d’inaptitude) susceptible de constituer une menace pour son emploi : maladie, accident de la vie privée, maladie professionnelle ou accident de travail.

Dans ce cas, l’équipe pluridisciplinaire du SIST-AMB propose un accompagnement au salarié, ainsi qu’à son employeur, afin de trouver ensemble les solutions qui vont permettre au salarié de conserver une activité professionnelle compatible avec son état de santé.

Signaler ou identifier le plus en amont possible le risque d’inaptitude médicale est essentiel, afin de disposer de temps pour construire un nouveau projet professionnel. À ce titre, les visites médicales et notamment les visites de pré-reprise peuvent permettre au Médecin du travail de déclencher une action de maintien en emploi.

Différentes pistes sont explorées :

  • L’aménagement technique ou organisationnel du poste de travail,
  • L’aménagement des horaires, le recours au temps partiel,
  • Le reclassement au sein de l’entreprise, ou dans autre entreprise, accompagnée d’une formation.

Outre ces pistes techniques et opérationnelles, les équipes du SIST-AMB peuvent orienter le salarié vers des solutions sociales (reconnaissance de l’invalidité, pré-retraite…) et lui expliquer les différentes aides (financières, aides à la personne) auxquelles il peut prétendre.

Les organismes compétents sont sollicités, parmi lesquelles la CARSAT, CAP EMPLOI de la Vallée de l’Arve, la CPAM, l’Agefiph.

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