Les salariés qui ne sont pas exposés à des risques particuliers bénéficient d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) 3 mois maximum après leur embauche, puis tous les 3 à 5 ans. Cette VIP peut être menée par le Médecin du travail, le collaborateur médecin ou l’infirmier en santé au travail qui délivre une attestation de suivi au salarié.
Situation de dispense de VIP
Si toutes les conditions suivantes sont remplies, un salarié peut être dispensé d’une VIP :
- Le salarié a bénéficié d’une VIP dans les 5 ans précédant son embauche (délai ramené à 3 ans pour un travailleur handicapé, invalide ou d’un travailleur de nuit et à 2 ans pour un travailleur temporaire)
- Il occupe un poste identique avec des risques d’exposition équivalents
- Le Médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude ou de la dernière attestation de suivi
- Aucune mesure d’aménagement de poste n’a été préconisée et/ou aucun avis d’inaptitude n’a été délivré dans les 5 dernières années (dans les 3 dernières années pour les travailleurs handicapés, titulaires d’une pension d’invalidité et les travailleurs de nuit).
Les salariés dont le poste présente des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité bénéficient d'un suivi individuel renforcé. 3 catégories de salariés sont concernées :
| Les salariés exposés aux risques suivants | Les salariés affectés à des postes pour lesquels le Code du travail prévoit un examen d'aptitude spécifiques | Les salariés affectés à des postes que l'employeur déclare comme présentant des risques particuliers |
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- Amiante
- Plomb
- Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR / 1A et 1B)
- Agents biologiques des groupes 3 et 4
- Rayonnements ionisants
- Milieu hyperbare
- Chute de hauteur (lors de montage / démontage d'échafaudages)
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- Les jeunes de - de 18 ans affectés sur des postes dangereux réglementés (art. R 4153-40 du Code du travail)
- Les salariés menant des travaux sous tension (habilitation électrique obligatoire)
- Les salariés ayant une autorisation de conduite (CACES), par exemple d'un engin de levage
- Les salariés ayant recours à la manutention manuelle au-delà de 55kg
| Après avis du médecin du travail et du CHSCT ou des délégués du personnel, l'employeur peut compléter la liste des postes présentant des risques particuliers.
Cette liste doit être motivée par écrit et transmise au service de santé au travail. |
Ces salariés bénéficient d’un examen médical d’aptitude réalisé par un Médecin du travail, avant l’affectation au poste. Le Médecin du travail délivre un avis d’aptitude ou d’inaptitude au salarié, ainsi qu’à l’employeur. Cet examen est renouvelé tous les 2 à 4 ans selon les cas.
Situation de dispense d’examen médical d’aptitude :
Si toutes les conditions suivantes sont remplies, un salarié peut être dispensé d’un examen médical d’embauche :
- Le salarié a bénéficié d’un tel examen dans les 2 ans précédant son embauche
- Il occupe un poste identique avec des risques d’exposition équivalents
- Le Médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude du salarié
- Aucune mesure d’aménagement de poste n’a été préconisée et/ou aucun avis d’inaptitude n’a été délivré dans les 2 dernières années
Visite à la demande
Le salarié peut bénéficier d’un examen par le Médecin du travail à la demande de l’employeur ou à la demande du salarié sans obligation d’avertir l’employeur.
Cette demande ne doit entrainer aucune sanction pour le salarié demandeur.
Visite de pré-reprise
dans le cadre d’un arrêt de travail de plus de 3 mois, une visite peut être organisée avant la reprise du travail, à l’initiative du salarié, du Médecin traitant, ou du Médecin conseil de l’Assurance Maladie. Elle permet de préparer le retour au travail du salarié, en identifiant les éventuelles difficultés liées à son état de santé, ainsi que les solutions que le Médecin peut préconiser, afin de favoriser le maintien dans l’emploi du salarié :
- des aménagements et des adaptations du poste de travail
- la recherche d’un reclassement
- des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement ou la réorientation professionnelle.
Les recommandations formulées par le Médecin du travail sont transmises, avec l’accord du salarié, à l’employeur ou au Médecin conseil de la Caisse d’Assurance Maladie, pour que tout soit mis en œuvre en vue de favoriser le maintien en emploi.
Cette visite n’a pas de conséquence sur l’arrêt de travail et ne conduit pas à délivrer un avis d’aptitude ou d’inaptitude.
La visite de reprise
Pratiquée par le Médecin du travail, cette visite médicale de reprise est obligatoire dans les seuls cas suivants :
- après une absence pour maladie professionnelle
- après un congé maternité
- après une absence d’au moins 30 jours pour accident du travail et pour maladie ou accident non professionnel
Cette visite doit avoir lieu lors de la reprise, au plus tard dans un délai de huit jours et donne lieu à la délivrance d’une attestation ou d’une fiche d’aptitude.
Lors de la première visite, un dossier médical en santé du travail du salarié est mis en place.